Présentation

Pour encourager l’utilisation des énergies renouvelables et favoriser son déploiement une fois les maisons construites, l’arrêté du 31 octobre 2005 relatif aux dispositions techniques pour le choix et le remplacement de l’énergie des maisons individuelles a introduit la notion de réversibilité.

Lors de leur construction, les maisons chauffées à l’électricité doivent être équipées d’un conduit de fumée vertical. Il facilite le raccordement à un appareil de chauffage au bois sans intervention lourde. Par « maison individuelle chauffée à l’électricité », on entend toute maison individuelle pourvue d’un système de chauffage utilisant majoritairement de l’électricité pour assurer son fonctionnement. Il s’agit notamment des maisons équipées des systèmes de chauffage électriques suivants : convecteurs, panneaux rayonnants, radiateurs à inertie, plafonds ou planchers rayonnants, systèmes de chauffage alimentés par un générateur électrique (pompes à chaleur air/air, ventilation double flux avec préchauffage par un générateur électrique, …).

Cette disposition, applicable en France métropolitaine, est obligatoire pour toutes les maisons individuelles chauffées à l’électricité dont la demande de permis de construire a été déposée depuis le 1er septembre 2006.

Depuis la publication de l’arrêté du 28 mai 2019, et afin de réduire les coûts de construction, l’installation d’un tel conduit n’est plus exigé. Les maisons individuelles doivent néanmoins être conçues de telle façon à en permettre l’installation ultérieure. Pour ce faire, il convient, en prévision du passage du conduit de fumée, de mettre en œuvre une réservation identifiable en toiture et dimensionnée pour supporter un conduit de fumée, et de réaliser le cas échéant une réservation de forme carrée a minima de dimension 50 cm x 50 cm dans le plancher des niveaux intermédiaires.

Textes de référence