Titre V, étude des cas particuliers

Dans le cas particulier où un produit ou système énergétique n'est pas prévu dans la méthode de calcul Th-C-E Ex, la réglementation offre la possibilité de le prendre en compte et le valoriser sous réserve de justifications. Les articles 88 et 89, au titre V, de l'arrêté 13 juin 2088 présentent les modalités de traitement de ces cas particuliers.

Exclusivement pour les demandes de Titre V « Système », le secrétariat de la commission Titre V met à disposition des demandeurs qui le souhaitent des cas d'exemples de bâtiment (Maison individuelle et Logement collectif) saisis sous un logiciel réglementaire. Ces cas d'exemples, à adapter au cas par cas par le demandeur, servent de base afin d'appliquer sur un bâtiment la proposition d'adaptation de la méthode de calcul permettant de traiter le système considéré.

Afin d'obtenir les fichiers correspondants, il est nécessaire d'en faire la demande à l'adresse mail suivante : rt.titre5(at)developpement-durable.gouv.fr

Agréments des demandes de Titre V

Les agréments des demandes de Titre 5 « Opération » ne figurent pas sur ce site. Ils sont délivrés uniquement par l'intermédiaire d'un courrier signé du Directeur de l'Habitat, de l'Urbanisme et des Paysages et envoyés directement au demandeur. 

Les agréments des demandes de Titre 5 « Système » sont délivrés par l'intermédiaire d'un arrêté signé du ministre en charge de la construction et publié au Journal Officiel. Voici la liste des demandes de Titre V « Système » agréées :